ASSOCIATION DE DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT DE SAUZET

Active Sauzet 2002-10-15
M

Mission

concernant la création d'une déviation à Sauzet : en comprendre l'intérêt régional et local, participer à la concertation locale et à l'enquête d'utilité publique, lutter contre les nuisances qu'elle engendrera en utilisant tous les moyens légaux, proposer des alternatives pour préserver au mieux les intérêts humains et économiques du village, mener la même action vis-à-vis de tout projet concernant l'environnement de Sauzet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sauzet (46140)

Associations de Sauzet

Contact

#

Identifiants

RNA
W461002084
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461005068
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : dernière date publication enregistrée :2004-04-17

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr