COMITE DES FETES DE SALGUES Active Labastide-Marnhac Comités des fêtes W461001231 923791909 Créée en 1984 DEVELOPPER LA PRATIQUE D'ACTIVITES DE LOISIRS DANS LA COMMUNE. Contact FACEBOOKfacebook.com/Comité-des-Fêtes-de-Salgues-386641748062732mairieANNUAIRElabastide-marnhac.fr/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Labastide-Marnhac Siège Labastide-Marnhac (46090) 46090 LABASTIDE-MARNHAC Identifiants RNAW461001231 SIREN923791909 HIST.0461002652 Historique Créée le 13/12/1984, dernière déclaration le 14/02/2023 6 évènements 13/12/1984 Création 13/12/1984 Enregistrement INSEE 13/12/1984 Dernier évènement INSEE 27/12/1984 Publication au Journal Officiel 14/02/2023 Dernière déclaration 16/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Labastide-Marnhac : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune