COMITÉ DES FÊTES DE LACAPELLE Active Cahors Comités des fêtes W461001085 798813705 Créée en 1962 organisation de la fête votive annuelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Cahors (46000) 144 CHEMIN DE LASTEULIERES, 46000 CAHORS Identifiants RNAW461001085 SIREN798813705 HIST.0461000874 Historique Créée le 19/02/1962, dernière déclaration le 07/01/2026 6 évènements 19/02/1962 Création 11/03/1962 Publication au Journal Officiel 11/12/2012 Enregistrement INSEE 11/12/2012 Dernier évènement INSEE 07/01/2026 Dernière déclaration 20/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 07/01/2026 / Modification 07/01/2026 Modification Transfert du siège : 330 chemin des Soliviers, 46000 Cahors Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.