ASSOCIATION DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CATUS

Dissoute Catus 1996-06-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2010-11-10.

AGREMENTER LA VIE SOCIALE ET CULTURELLE DU PERSONNEL.

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Cahors
@

Commune & Contact

Commune

Catus (46150)

Associations de Catus

Contact

#

Identifiants

RNA
W461001017
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461004263
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.