COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE CALAMANE Active Calamane Comités des fêtes Socioculturel W461000799 Créée en 1980 ORGANISATION DE TOUTES FESTIVITES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Calamane (46150) Identifiants RNAW461000799 HIST.0461002020 Historique Créée le 13/03/1980, dernière déclaration le 18/05/2026 4 évènements 13/03/1980 Création 25/03/1980 Publication au Journal Officiel 18/05/2026 Dernière déclaration 09/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.