LA PETANQUE CONCOTOISE. Active Concots Pétanque Sport W461000651 Créée en 1971 PRATIQUE DE LA PETANQUE ET DU JEU PROVENCAL. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Concots (46260) Identifiants RNAW461000651 HIST.0461001231 Historique Créée le 19/02/1971, dernière déclaration le 07/02/2011 4 évènements 19/02/1971 Création 26/02/1971 Publication au Journal Officiel 07/02/2011 Dernière déclaration 09/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.