CLEDELLES ENVIRONNEMENT

Active Prayssac 2005-09-19
M

Mission

PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT, LA CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET ENVIRONNEMENTAL, LA PROTECTION DES SITES, LA SAUVEGARDE DU CADRE DE VIE DES HABITANTS QU'ILS SOIENT HABITANTS PERMANENTS, RESIDENTS SECONDAIRES OU VACANCIERS DE PASSAGE, EN PARTICULIER EN CAS DE PROJET D'IMPLANTATION D'ACTIVITES SENSIBLES, POLLUANTES OU DERANGEANTES EN MILIEU URBAIN, LA PROTECTION DES DROITS DES PERSONNES ET DE LEUR SECURITE, LA CONCERTATION AVEC LES INSTANCES PRIVEES OU PUBLIQUES SUR

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Prayssac (46220)

Associations de Prayssac

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000572
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461005462
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr