ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DES JUNIES

Active Junies 1933-01-05
M

Mission

MISE EN COMMUN DES TERRITOIRES DE CHASSE ; CONSERVATION DU DROIT DE CHASSE ET LA MISE EN COMMUN RECIPROQUE ; ORGANISATION DE LA CHASSE ; PROTECTION DU GIBIER DE REPEUPLEMENT ET GESTION DU GIBIER EN GENERAL ; REPRESSION DU BRACONNAGE ; DESTRUCTION DES NUISIBLES ; ORGANISATION DE RESERVES SUR LAQUELLE LA CHASSE RESTERA INTERDITE, SAUF A L'OCCASION DE LA REALISATION DU PLAN DE CHASSE ET DE LA REGULATION DES POPULATIONS DE GRAND GIBIER. TOUT CELA DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET SOUS L'AUTORITE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Junies (46150)

Associations de Les Junies

Contact

#

Identifiants

RNA
W461000530
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000380
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2003-12-27 décès du président, Michel Miquel, en 2018.

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr