CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES - F.C.P.E -

Active Cahors 1947-04-17
M

Mission

REGROUPER L'ENSEMBLE DES PARENTS D'ELEVES DES ETABLISSEMENTS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ET LAIQUE DU DEPARTEMENT, DE FORMULER EN LEUR NOM DES VOEUX SUR TOUT OBJET CONCERNANT LES INTERETS MORAUX ET MATERIELS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC, DES ELEVES QUI LE FREQUENTENT ET DE LEURS PARENTS , D'EN SUIVRE LA REALISATION ET DE VEILLER A LEUR APPLICATION - COORDONNER SUR LE PLAN DEPARTEMENTAL L'ACTIVITE DES CONSEILS LOCAUX ET DE LES REPRESENTER AUPRES DES POUVOIRS PUBLICS - RASSEMBLER ET EDITER, A L'IN

Domaines

@

Commune & Contact

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Identifiants

RNA
W461000513
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000316
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr