ORGANISME DE GESTION DES ECOLES CATHOLIQUES (O.G.E.C.) DE CASTELNAU-MONTRATIER.

Dissoute Castelnau-Montratier 1948-08-02
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-07-16.

ASSURER, CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE NOTAMMENT LA GESTION DES ECOLES SAINTE-MARIE ET SAINT-LOUIS ET DU COLLEGE SAINT-LOUIS CE QUI, DE PRES OU DE LOIN, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, SE RAPPORTE A L'EDUCATION ET A L'ENSEIGNEMENT.

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Quercy Blanc
@

Commune & Contact

Commune

Castelnau-Montratier (46170)

Associations de Castelnau-Montratier

Contact

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Identifiants

RNA
W461000465
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0461000411
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 461P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.