ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CALAMANE

Activité

Projet porté

ASSURER UNE BONNE ORGANIsatiON TECHNIQUE DE LA CHASSE, dans le cadre du code de l'environnement, FAVORISEr SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CyNEGETIQUE, organiser l'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES, LA REGULATION DES ANIMAUX susceptibles d'occasionner des dégâts, VEILLEr AU RESPECT DES PLANS DE CHASSE en y affectant les ressources appropriées, en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire, APPORTER LA CONTRIBUTION DES CHASSEURS A LA CONSERVATION DES HABITATS NATURELS, DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES, dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes, appliquer le schéma départemental de gestion cynégétique, collaborer avec l'ensemble des partenaires du monde rural et en particulier avec la commune de son territoire, représenter et défendre des intérêts des chasseurs

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• chasse - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 31/03/1936 - Création de l'association
• 08/04/1936 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 30/08/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 30/08/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W461000394

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0461000030

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 461P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2004-12-11

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.