COMITE DES FETES DE LE BOULVE Active porte du quercy Échanges locaux W461000010 Créée en 2000 ANIMER LA FETE DU VILLAGE ET ANIMATIONS DIVERSES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège porte du quercy (46800) Identifiants RNAW461000010 HIST.0461004773 Historique Créée le 27/06/2000, dernière déclaration le 16/03/2023 4 évènements 27/06/2000 Création 22/07/2000 Publication au Journal Officiel 16/03/2023 Dernière déclaration 03/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.