ASSOCIATION DES PARENTS DE LA COMMUNE DE BOUILLY EN GATINAIS Active Bouilly-en-Gâtinais Parents d'élèves W453001209 Créée en 1985 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bouilly-en-Gâtinais (45300) Identifiants RNAW453001209 HIST.0453000718 Historique Créée le 12/12/1985, dernière déclaration le 12/12/1985 4 évènements 12/12/1985 Création 12/12/1985 Dernière déclaration 26/12/1985 Publication au Journal Officiel 27/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.