L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE COMMUNALE DE BONDAROY Active Bondaroy Parents d'élèves W453001060 Créée en 1977 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bondaroy (45300) Identifiants RNAW453001060 HIST.0453000466 Historique Créée le 17/06/1977, dernière déclaration le 17/06/1977 4 évènements 17/06/1977 Création 17/06/1977 Dernière déclaration 02/07/1977 Publication au Journal Officiel 25/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.