M
Mission
mettre â la disposition de ses membres, un ou plusieurs salaries lies au groupement par un contrat de travail. le groupement ne peut effectuer que des operations â but non lucratif.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pithiverais
@
Commune & Contact
Commune
Césarville-Dossainville (45300)Associations de Césarville-Dossainville
Siège INSEE
5 LD FOLLEVILLE, 45300 CESARVILLE-DOSSAINVILLEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W453000905
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
481610335
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0453002406
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
- - Cessation INSEE
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs
Gestion : 453S
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr