SOCIETE REPUBLICAINE D'INSTRUCTION DE BATILLY EN GATINAIS Active Batilly-en-Gâtinais Armée W453000825 Créée en 1903 instruction et tir Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Batilly-en-Gâtinais (45340) Identifiants RNAW453000825 HIST.0453002291 Historique Créée le 13/10/1903, dernière déclaration le 01/07/2002 4 évènements 13/10/1903 Création 28/10/1903 Publication au Journal Officiel 01/07/2002 Dernière déclaration 13/08/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.