Mission
mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail. L'aide au développement et structuration de ses adhérents. Le groupement ne peut effectuer d'opération à but lucratif. Le groupement d'employeurs fonctionnera dans le champ de la convention collective nationale du sport
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Pithiverais-Gâtinais
Commune & Contact
Commune
Puiseaux (45390)Siège INSEE
24 RUE NEUVE, 45390 PUISEAUXContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 453S
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr