ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE : 'ECOLE PRIVEE SAINTE JEANNE D'ARC

Active Malesherbes 1946-10-03
M

Mission

dans le respect du droit francais, d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Malesherbes (45330)

Associations de Le Malesherbois

Contact

#

Identifiants

RNA
W453000510
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0453000061
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 453S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr