M
Mission
dans le respect du droit francais, d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'etablissements d'enseignement fondes par l'autorite canonique competente
Domaines
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Pithiverais-Gâtinais
@
Commune & Contact
Commune
Malesherbes (45330)Associations de Le Malesherbois
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W453000510
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0453000061
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 453S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr