UNION DES ANCIENS COMBATTANTS DE BATILLY SAINT MICHEL Active Batilly-en-Gâtinais Anciens combattants W453000489 Créée en 1922 - Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Batilly-en-Gâtinais (45340) Identifiants RNAW453000489 HIST.0453000015 Historique Créée le 23/03/1922, dernière déclaration le 25/03/2013 4 évènements 23/03/1922 Création 23/03/1922 Publication au Journal Officiel 25/03/2013 Dernière déclaration 25/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.