M
Mission
GROUPER LES CHASSEURS EN VUE DE LEUR PERMETTRE DE CONSTITUER UN TERRITOIRE DE CHASSE, SOIT PAR L'APPORT PAR CERTAINS D'ENTRE EUX DE DROITS QU'ILS POSSEDENT SUR CERTAINES PROPRIETES, SOIT ... (VOIR NOUVEAU LIBELLE STATUT DANS LE DOSSIER)
Domaines
- chasse 👉 Plaine du Nord Loiret
@
Commune & Contact
Commune
Outarville (45480)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W453000193
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0453000183
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 453S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2006-03-25
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr