M
Mission
ORGANISATION DES FETES LOCALES, SUR LA PROPOSITION D'UN OU PLUSIEURS DE SES MEMBRES, OU D'UNE SOCIETE LOCALE, APRES APPROBATION DU BUREAU. ETABLIR, EN ACCORD AVEC LES SOCIETES LOCALES, UN CALENDRIER DES FETES, APRES ENTENTE EVENTUELLE AVEC LES ...
Domaines
- comités des fêtes 👉 Pithiverais
@
Commune & Contact
Commune
Courcy-aux-Loges (45300)Associations de Courcy-aux-Loges
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W453000014
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0453000236
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 453S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
comités des fêtes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr