Mission
sauvegarder les bassins, paysages et usages traditionnels du Loiret ; elle engage toutes les procédures administratives et contentieuses, devant toute juridiction, visant à assurer la sauvegarde des bassins, paysages et usages traditionnels du Loiret, ainsi que la préservation de sa flore, sa faune et son patrimoine architectural ; plus largement, elle met en oeuvre toutes les actions nécessaires à ces fins
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Orléans Métropole
Commune & Contact
Commune
Saran (45770)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 452P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr