M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2016-12-14.
mettre à la disposition de ses membres, un ou plusieurs salariés, liés à ce groupement par un contrat de travail ; le groupement d'employeurs fonctionnera dans le champ d'application de la convention collective des transports routiers (3085) : IDCC16
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Orléans Métropole
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Commune & Contact
Commune
Ormes (45140)Siège INSEE
6 RUE DES CHATAIGNIERS, 45140 ORMESContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W452011202
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
532871563
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 452P
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.