COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE SAINT JEAN DE BRAYE (COS)

Dissoute Saint-Jean-de-Braye 2011-03-28
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2022-10-27.

instituer, en faveur du personnel municipal adhérent et assimilé, toutes les formes d'aides jugées opportunes : financières ou matérielles et proposer des prestations à caractère social et culturel

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Orléans Métropole
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Commune & Contact

Commune

Saint-Jean-de-Braye (45800)

Associations de Saint-Jean-de-Braye

Siège INSEE

43 RUE DE LA MAIRIE, 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYE

Contact

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Identifiants

RNA
W452011113
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
351687983
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 452P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.