'3615 SOS PRESERVATIFS'

Active Orléans 1993-12-28
M

Mission

Représentation des parties rédactionnelles 3615 SOS Préservatifs, défense des intérêts du service, rassemblement de ses usagers et gestion vis à vis de France Télécom ; obliger France Télécom à respecter le code civil par l'établissement d'une facture par code de service, par défaut, par l'arrêt des cumuls des montants débiteurs de factures antérieures ur les plus récentes, par l'acceptation de paiements code par code, elle a le devoir de dénoncer toute malversations ou abus du groupe Cogecom et de ses filiales

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Orléans Métropole
  • services et établissements médico-sociaux 👉 Orléans Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Orléans (45000)

Associations de Orléans

Contact

#

Identifiants

RNA
W452010661
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0454011994
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 452P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

services et établissements médico-sociaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr