PACIFIC PECHE SENSAS 45 Active Orléans Pêche Environnement W452010072 Créée en 1997 Création d'une section compétition de pêche Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452010072 HIST.0454013188 Historique Créée le 17/02/1997, dernière déclaration le 25/02/2005 4 évènements 17/02/1997 Création 12/03/1997 Publication au Journal Officiel 25/02/2005 Dernière déclaration 23/03/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche / Environnement Pêche 013010pêche Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2005-05-28 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.