'SAINT-JEAN-DE-BRAYE ... DEMAIN' Active Saint-Jean-de-Braye Clubs de réflexion Politique W452010009 Créée en 1995 Reflexions des Abraysiens sur la vie communale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-Braye (45800) Identifiants RNAW452010009 HIST.0454012779 Historique Créée le 15/11/1995, dernière déclaration le 13/02/2003 4 évènements 15/11/1995 Création 06/12/1995 Publication au Journal Officiel 13/02/2003 Dernière déclaration 22/03/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Clubs de réflexion / Politique Clubs de réflexion 002015clubs de réflexion Politique 001000activités politiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.