LES CHEVALETS EN CAMPAGNE Active Orléans Littérature Scoutisme W452009825 Créée en 1997 Promotion de la connaissance et de la pratique des arts Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452009825 HIST.0454013379 Historique Créée le 12/09/1997, dernière déclaration le 09/10/2000 4 évènements 12/09/1997 Création 04/10/1997 Publication au Journal Officiel 09/10/2000 Dernière déclaration 12/03/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Littérature / Scoutisme Littérature 006010expression écrite, littérature, poésie Scoutisme 009015associations socio-éducatives, scoutisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.