TRAIT D'UNION: COLLECTIF D'HABITANTS DES CHAISES Active Saint-Jean-de-la-Ruelle Défense emploi W452009218 Créée en 1999 faire vivre autrement le quartier des chaises Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-la-Ruelle (45140) Identifiants RNAW452009218 HIST.0454014011 Historique Créée le 15/11/1999, dernière déclaration le 15/11/1999 4 évènements 15/11/1999 Création 15/11/1999 Dernière déclaration 18/12/1999 Publication au Journal Officiel 02/12/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense emploi Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.