BILLARD CLUB D'ORMES Active Ormes Jeux de société W452008461 Créée en 1993 club de loisirs et de détente à but non lucratif Contact EMAIL...@hotmail.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Ormes (45140) Identifiants RNAW452008461 HIST.0454011737 Historique Créée le 02/06/1993, dernière déclaration le 30/01/2024 4 évènements 02/06/1993 Création 16/06/1993 Publication au Journal Officiel 30/01/2024 Dernière déclaration 19/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jeux de société Jeux de société 007005bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société... Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.