ORLEANS SAINT MARCEAU AVENIR Active Orléans Financement partis W452008437 Créée en 1993 financement de la campagne éléctorale mr jean BASCHOU Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452008437 HIST.0454011692 Historique Créée le 28/04/1993, dernière déclaration le 28/04/1993 4 évènements 28/04/1993 Création 28/04/1993 Dernière déclaration 19/05/1993 Publication au Journal Officiel 26/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Financement partis Financement partis 001010soutien et financement de partis et de campagnes électorales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.