ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DE LA QUALITE DE VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA COMMUNE DE MARIGNY LES USAGES Active Marigny-les-Usages Environnement W452008302 Créée en 1993 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marigny-les-Usages (45760) Identifiants RNAW452008302 HIST.0454011641 Historique Créée le 18/03/1993, dernière déclaration le 18/03/1993 4 évènements 18/03/1993 Création 18/03/1993 Dernière déclaration 07/04/1993 Publication au Journal Officiel 20/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.