ASSOCIATION DEPARTEMENTALE AGREEE DE PÊCHEURS AMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS SUR LES EAUX DU DOMAINE PUBLIC DE LA LOIRE ET DU LOIRET ET POUR LA PROTECTION DE LA NATURE ET DES MILIEUX AQUATIQUES (A.D.A.P.A.E.F. - PMA)

Active Orléans 1986-02-17
M

Mission

REGROUPER TOUS LES PÊCHEURS AMATEURS AUX ENGINS ET AUX FILETS TITULAIRES D'UN DROIT DE PÊCHE SUR LE DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT - PARTICIPER Â LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES - ORGANISER SURVEILLANCE ET GESTION, EXPLOITATION DROITS DE PÊCHE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Orléans (45100)

Associations de Orléans

Contact

#

Identifiants

RNA
W452006654
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0452009058
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 452P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr