M
Mission
DEFENDRE LES INTERÊTS PATRIMONIAUX DES USAGERS DE L'ESPACE ET DE L'ENVIRONNEMENT DES PROPRIETAIRES ET DES HABITANTS SUR LES COMMUNES DE ST PRYVE ST MESMIN, ST HILAIRE ST MESMIN, MAREAU AUX PRES, ST AY, CHAINGY, LA CHAPELLE ST MESMIN
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Orléans Métropole
@
Commune & Contact
Commune
La Chapelle-Saint-Mesmin (45380)Associations de La Chapelle-Saint-Mesmin
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W452006421
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0454015146
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 452P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr