BILLARD CLUB CASTELNEUVIEN Active Châteauneuf-sur-Loire Billard W452006154 Créée en 1996 création d'un club de billard Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châteauneuf-sur-Loire (45110) Identifiants RNAW452006154 HIST.0452012909 Historique Créée le 07/06/1996, dernière déclaration le 07/06/1996 4 évènements 07/06/1996 Création 07/06/1996 Dernière déclaration 19/06/1996 Publication au Journal Officiel 29/09/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Billard Billard 007010billard, quilles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.