COMITE DE JUMELAGE DE ST HILAIRE ST MESMIN Active Saint-Hilaire-Saint-Mesmin Jumelages W452005292 Créée en 1997 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45160) Identifiants RNAW452005292 HIST.0454013187 Historique Créée le 14/02/1997, dernière déclaration le 11/03/2020 4 évènements 14/02/1997 Création 05/03/1997 Publication au Journal Officiel 11/03/2020 Dernière déclaration 20/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.