PONEY CLUB DE LA PAPINIERE Active La Ferté-Saint-Aubin Loisirs W452005147 Créée en 1999 ENSEIGNEMENT ET PRATIQUE DE L'EQUITATION Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Ferté-Saint-Aubin (45240) Identifiants RNAW452005147 HIST.0452013269 Historique Créée le 22/03/1999, dernière déclaration le 22/03/1999 4 évènements 22/03/1999 Création 22/03/1999 Dernière déclaration 24/04/1999 Publication au Journal Officiel 21/03/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.