BILLARD ASSOCIATION REGIONALE Active Neuville-aux-Bois Pétanque W452005133 Créée en 2000 PROMOTION DU BILLARDI Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Neuville-aux-Bois (45170) Identifiants RNAW452005133 HIST.0452013411 Historique Créée le 06/06/2000, dernière déclaration le 06/06/2000 4 évènements 06/06/2000 Création 06/06/2000 Dernière déclaration 08/07/2000 Publication au Journal Officiel 21/03/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.