POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT- CONTRE LES NUISANCES SONORES

Active Combreux 2002-11-04
M

Mission

LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT DE LA QUALITE DE VIE ET DES INTERETS DES CITOYENS AINSI QUE LA LUTTE CONTRE LES NUISANCES SONORES SUR LE DEPARTEMENT DU LOIRET

Domaines

  • comités de défense, de sauvegarde 👉 Loges
@

Commune & Contact

Commune

Combreux (45530)

Associations de Combreux

Contact

#

Identifiants

RNA
W452004602
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0452013697
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 452P

Activité

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr