ASSOCIATION ' CULTURELLE ET FESTIVE DES ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINTE CROIX -SAINT EUVERTE' Active Orléans Comités des fêtes W452004012 Créée en 1988 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452004012 HIST.0454009822 Historique Créée le 15/06/1988, dernière déclaration le 18/09/2014 4 évènements 15/06/1988 Création 06/07/1988 Publication au Journal Officiel 18/09/2014 Dernière déclaration 23/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.