ACCORD 45 - ASSOCIATION DES ARTISTES CREATEURS DU CENTRE, D'ORLEANS ET DU DEPARTEMENT 45 DITE 'ACCORD 45' Active Orléans Culture W452003824 Créée en 1989 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452003824 HIST.0454010019 Historique Créée le 03/02/1989, dernière déclaration le 03/02/1989 4 évènements 03/02/1989 Création 03/02/1989 Dernière déclaration 15/03/1989 Publication au Journal Officiel 29/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.