LES FINS PALAIS DU VAL DE LOIRE Active Orléans Développement éco W452003749 Créée en 1992 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orléans (45000) Identifiants RNAW452003749 HIST.0454009879 Historique Créée le 29/09/1992, dernière déclaration le 24/03/1994 4 évènements 28/09/1988 Publication au Journal Officiel 29/09/1992 Création 24/03/1994 Dernière déclaration 29/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Développement éco Développement éco 022542association à but commercial, développement économique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.