ASSOCIATION POUR L 'ORGANISATION DE COMPETITIONS EQUESTRES OFFICIELLES Active Rouvray-Sainte-Croix Équitation W452003454 Créée en 1983 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouvray-Sainte-Croix (45310) Identifiants RNAW452003454 HIST.0452008370 Historique Créée le 14/11/1983, dernière déclaration le 13/05/1992 4 évènements 14/11/1983 Création 30/11/1983 Publication au Journal Officiel 13/05/1992 Dernière déclaration 27/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.