COMMISSION MUNICIPALE DES SPORTS DE LA VILLE DE SULLY SUR LOIRE Active Sully-sur-Loire Sport W452003302 Créée en 1980 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sully-sur-Loire (45600) Identifiants RNAW452003302 HIST.0452007564 Historique Créée le 29/05/1980, dernière déclaration le 02/02/1996 4 évènements 29/05/1980 Création 13/06/1980 Publication au Journal Officiel 02/02/1996 Dernière déclaration 26/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.