PETANQUE CLUB SAUNIER DUVAL ECC COMITE D'ENTREPRISE Active Saint-Denis-de-l'Hôtel Pétanque W452003086 Créée en 1974 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Denis-de-l'Hôtel (45550) Identifiants RNAW452003086 HIST.0452006420 Historique Créée le 26/03/1974, dernière déclaration le 24/03/1983 4 évènements 26/03/1974 Création 10/04/1974 Publication au Journal Officiel 24/03/1983 Dernière déclaration 25/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.