ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES Active La Ferté-Saint-Aubin Parents d'élèves W452003085 Créée en 1974 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Ferté-Saint-Aubin (45240) Identifiants RNAW452003085 HIST.0452006406 Historique Créée le 23/03/1974, dernière déclaration le 10/10/1979 4 évènements 23/03/1974 Création 10/04/1974 Publication au Journal Officiel 10/10/1979 Dernière déclaration 25/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.