CONSEIL LOCAL DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE Active Fay-aux-Loges Parents d'élèves W452003076 Créée en 1974 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fay-aux-Loges (45450) Identifiants RNAW452003076 HIST.0452006447 Historique Créée le 07/06/1974, dernière déclaration le 07/06/1974 4 évènements 07/06/1974 Création 07/06/1974 Dernière déclaration 21/06/1974 Publication au Journal Officiel 25/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.