ASSOCIATION DE CHASSE DES BROSSES Active Ouzouer-sur-Loire Chasse W452002898 Créée en 1964 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Ouzouer-sur-Loire (45570) Identifiants RNAW452002898 HIST.0452004602 Historique Créée le 16/04/1964, dernière déclaration le 15/12/2025 4 évènements 16/04/1964 Création 24/04/1964 Publication au Journal Officiel 15/12/2025 Dernière déclaration 23/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 15/12/2025 / Modification 15/12/2025 Modification Transfert du siège : 246 chemin des Brosses, 45570 Ouzouer-sur-Loire Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2002-10-05 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.