COMITE DES FETES DE HUISSEAU SUR MAUVES

Active Huisseau-sur-Mauves 1959-06-16
M

Mission

l'objet du comité des fête consiste à l'organisation de festivités diverses par des moyens variés et adaptés sur la commune de huisseau sur mauves ; a titre exceptionnel le comité des fêtes a la possibilité de faire un don une fois par an à un commerce ou une entreprise du village de huisseau sur mauves afin de lui venir en aide pour éviter une fermeture définitive due à une crise sanitaire ou un évènement extraordinaire indépendant de sa volonté ; le budget sera voté par le conseil d'administration et sera alloué s'il a obtenu la majorité des voix, il ne pourra pas excéder 5% du montant en caisse au moment du don

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Huisseau-sur-Mauves (45130)

Associations de Huisseau-sur-Mauves

Siège INSEE

118 RUE DU BOIS DE DEURE, 45130 HUISSEAU-SUR-MAUVES

Contact

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Identifiants

RNA
W452002852
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775472020
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0452004124
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 452P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr