ASSOCIATION SOCIETE DES CHASSEURS DES CHAPELLES Active Chevilly Chasse W452002787 Créée en 1950 O Contact EMAIL...@yahoo.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Chevilly (45520) Identifiants RNAW452002787 HIST.0452003164 Historique Créée le 05/06/1950, dernière déclaration le 03/08/2022 4 évènements 05/06/1950 Création 01/07/1950 Publication au Journal Officiel 03/08/2022 Dernière déclaration 23/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.